Vous êtes ici : Accueil > Pratique > LES CONTRATS DE MARIAGE dans le bocage normand aux XVII et XVIIIe siècles : (...)

Poster un message

En réponse à :

LES CONTRATS DE MARIAGE dans le bocage normand aux XVII et XVIIIe siècles : Grille de lecture

19 février 2012, par dozeville

Le dépouillement des archives notariales de Messei , La Carneille, La Forêt-Auvray, Briouze permet de se rendre compte que si le Droit Normand est bien évidemment en usage dans notre secteur, il y est l’objet de quelques aménagements. Schéma type d’un contrat : Date 1ère formule identification des futurs mariés 2ème formule Dot ou héritage payeur de la dot don pécuniel don mobil modalités du paiement du don pécuniel le nom et ligne droit de douaire clauses diverses : logement, droits (...)


Forum sur abonnement

Pour participer à ce forum, vous devez vous enregistrer au préalable. Merci d'indiquer ci-dessous l'identifiant personnel qui vous a été fourni. Si vous n'êtes pas enregistré, vous devez vous inscrire.

[Connexion] [s'inscrire] [mot de passe oublié ?]